organic COMPOST
Présentation de la marque organic COMPOST
Déposée le 18 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) TECHNIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « organic COMPOST »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque organic COMPOST est expirée depuis le 18 mars 2019.
TECHNIVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48